La vie en copropriété et ses pléthores d’avantages, peut parfois présenter des aspects moins joviaux. De temps à autre, peut naître des frictions entre les résidents, les visiteurs ou encore avec le syndicat des copropriétaires, ce pour diverses raisons. Que vous soyez dans cette situation ou non, il est important de connaitre les pistes de solutions en cas de litiges entre copropriétaires. Problèmes en copropriété, comment faire? Nous vous proposons ci-dessous 3 méthodes pour régler vos conflits en copropriété et éventuellement apaiser les tensions le plus paisiblement possible.

La résolution à l’amiable pour éviter les litiges entre copropriétaires

En situation éventuelle de litiges entre copropriétaires, il est conseillé de privilégier la solution à l’amiable. S’il s’agit d’un autre résident, vous pouvez dans un premier temps tenter l’approche du dialogue. Essayez de le rencontrer, exposez-lui calmement les faits et écoutez-le également. Si vous avez des propositions, des suggestions, n’hésitez pas à lui en faire part afin de trouver ensemble une solution bénéfique à tous.

Certains cas comme les troubles de voisinage, l’usage abusive ou inappropriée des parties communes, imposent un rappel du règlement de copropriété. Vous pouvez également lui envoyer une lettre rappelant ces points importants et exprimant votre souhait de profiter de plus de tranquillité. Procéder par la négociation, vous permet d’éviter des confrontations houleuses. Vous économisez par la même occasion du temps et de l’argent.

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L’intervention du Syndic en cas de conflit de voisinage

Si l’approche à l’amiable échoue, vous pouvez recourir au syndic de copropriété. Cet organe est le bras exécutif de l’ensemble des copropriétaires. Il est également en charge du respect du règlement de copropriété. Vous pouvez lui adresser une lettre recommandée avec avis de réception, par laquelle vous exposez précisément les raisons de votre plainte (les troubles et préjudices subis, dégradation des biens, etc.).

Une fois votre courrier réceptionné par le syndic, celui-ci envoie généralement un avertissement au concerné. Ce sera une occasion pour rappeler les dispositions du règlement, ainsi que les conséquences d’une éventuelle récidive. Le Syndic a en effet le pouvoir de mener des actions en justice envers le résident perturbateur. (Lire également notre article sur le rôle du syndic de copropriété au Sénégal).

Si rien ne change, et dans certains cas, il peut aller plus loin en insérant une résolution dans la convocation d’une assemblée générale, afin de présenter les options possibles au syndicat des copropriétaires. Le but étant par là d’obtenir l’accord nécessaire pour faire appel à un huissier, avocat, … afin de poursuivre le concerné en justice.

Porter plainte contre un copropriétaire au Sénégal

Dans le cas de résidents récalcitrants et après l’échec d’un règlement à l’amiable, l’action en justice demeure le dernier recours. Vous pouvez enclencher une action judiciaire par voie civile. La réussite de cette option implique de fournir des preuves solides et authentiques. Il s’agit par exemple de l’historique des échanges avec le concerné, le constat d’huissier, les témoignages d’autres voisins, etc. Ces éléments à charge permettent de garantir un dénouement à l’avantage du plaignant.

Le concerné peut être condamné à verser des dommages et intérêt pour compenser le préjudice causé. Dans le cas de nuisances sonores, le juge peut même intimer l’ordre au résident de réaliser des travaux d’insonorisation pour garantir la tranquillité du voisinage.

S’il s’agit d’infractions condamnées par la loi, vous pouvez porter plainte contre le copropriétaire au commissariat le plus proche. Ce qui déclenchera une action en justice par voie pénale. De même, si vous détenez des preuves, vous pourrez vous rapprocher des autorités judiciaires et leur en faire part. Après enquête ou constat, la procédure sera alors entamée.